Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duraplas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DURA CUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duraplas domicilié(e) RD 26 Le Mont - 43430 - Fay sur Lignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 055 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duraplas, M. James VERROT domicilié(e) RD 26 Le Mont - 43430 - Fay sur Lignon - France.
La marque DURA CUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974300.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Duraplas, Sarl - RD 26 Le Mont - 43430 - Fay sur Lignon - France - SIREN 490055142
Duraplas, M. James VERROT - RD 26 Le Mont - 43430 - Fay sur Lignon - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Récipients non-métalliques pour le stockage de liquides ; Récipients non-métalliques pour le stockage de combustibles ; Cuves à eau et engrais liquide non-métallique ; Récipients non-métalliques pour contenir des graviers ou d'autres matériaux séparés ; Cuves en matières plastiques pour le stockage et/ou le transport de liquides ; Cuve polyéthylène ; Récipients / Cuves non-métallique double parois.
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